MENTIONS LÉGALES
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ÉDITEUR DU SITE
L’AISMT13 : Association loi (sans but lucratif) du 1er juillet 1901, déclarée auprès du Répertoire National des Associations (RNA) sous le Numéro National Unique d’Identification suivant : W133004249
Numéro SIRET : 306 667 114 00103
Numéro SIREN : 306 667 114
Siège social : 37 – 39 Boulevard Vincent DELPUECH – 13006 MARSEILLE
Adresse email : sante-travail@aismt13.fr
Téléphone : 04 91 81 20 29
Responsable de la publication : Monsieur Hervé de VEYRAC, en sa qualité de Président.
HÉBERGEUR DU SITE
Société : OVH
Immatriculée au Registre du commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045.
Numéro SIRET : 424 761 419 00045
Siège social : 2 Rue Kellermann – 59100 ROUBAIX
Adresse mail : Contacter cet hébergeur.
CONCEPTION ET DÉVELOPPEMENT DU SITE
Société : PROPAGANDE
Siège social : 190 Rue Topaze – 13510 EGUILLES
Adresse mail : maxime[@]agence-propagande[.]fr
Téléphone : 07 77 26 44 81
DÉCLARATION CNIL
1623540
PHOTOS ET VISUELS
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- De banques d’images gratuites où les photos sont libres de droits (Unsplash…).
Les pictogrammes proviennent de banques d’images payantes ou gratuites, adaptées à la charte graphique de l’AISMT13. En complément, des éléments peuvent provenir des sites Internet Flaticon ou Freepik.
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2. OBJET
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3. ACCÈS AU SITE PAR LES UTILISATEURS
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